J.O. Numéro 74 du 28 Mars 2002
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Arrêté du 15 mars 2002 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0200575A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 15 mars 2002, M. Brehmer (Eric), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 2 octobre 2001.